english

Le processus d'adoption internationale au Québec
Page 3

Retour aux étapes 1 à 3 ou Retour aux étapes 4 à 6

  1.  Les procédures à l'étranger
  2.  L'arrivée de l'enfant au Québec
  3.  Les rapports progrès
Aller aux étapes 10 à 12

Schéma du cheminement d'un projet d'adoption

7. Les procédures à l'étranger

    Il est évident que les procédures diffèrent profondément d'un pays à l'autre. Dans certains cas, il faut se rendre sur place alors que, dans d'autres cas, on peut procéder par procuration. Dans cette dernière situation, c'est votre mandataire qui effectue les démarches pour vous et il faut bien sûr avoir vérifié sa crédibilité et sa réputation.

Si vous devez partir pour l'étranger, il faut recueillir le plus de renseignements possible sur le déroulement des procédures dans le pays d'origine de votre enfant. Si vous adoptez par l'intermédiaire d'un organisme agréé ou du Secrétariat à l'adoption internationale (SAI), il faut vérifier auprès d'eux pour vous assurer de la façon exacte de procéder.

Par exemple, dans certains pays, vous aurez votre enfant dans les bras durant la durée des procédures à l'étranger. Ceci peut sembler agréable à priori mais, si vous êtes seul, ce n'est pas le meilleur contexte pour faire connaissance, en attendant, assis sur un banc dans un corridor, que des paperasses soient complétées. Et puis, ces procédures peuvent durer plusieurs semaines et vous vivrez en hôtel avec un bébé: vous devrez apprendre vite l'ABC du bon parent. Soyez bien au courant de tous les détails et prévoyez en conséquence.

Généralement, vous devrez vous adresser à un bureau gouvernemental équivalent au SAI, c'est l'autorité responsable au sens de la Convention de la Haye. Elle relèvera souvent d'un ministère du Bien-être social ou de la famille ou d'un organisme ayant une autre appellation semblable.

Par ailleurs, les procédures officielles se dérouleront devant un tribunal, dans le cas où le jugement d'adoption est rendu dans le pays d'origine de l'enfant, ou encore dans un bureau quelconque habilité à émettre un droit de tutelle ou un autre document vous permettant de ramener l'enfant au Québec.

Évidemment, il faut vous assurer de l'identité des personnes qui sont vos interlocuteurs, surtout si vous faites une adoption privée. Il est assez facile de se méprendre, surtout dans un pays où on ne comprend pas la langue d'usage. Prenez aussi connaissance de nos conseils relatifs au voyage à l'étranger 1.

Haut de la page



8. L'arrivée de l'enfant au Québec

    L'arrivée de l'enfant au Québec est un moment très heureux. Elle peut se faire essentiellement de deux façons:

  • une personne de confiance sert d'escorte pour ramener votre enfant;
  • vous ramenez l'enfant avec vous.

Dans le premier cas, vous ne pouvez ou ne voulez pas faire le voyage à l'étranger et vous devez compter sur une escorte. Qui sont ces escortes? Et bien, ce sont parfois des religieux ou religieuses en poste dans le pays d'origine de votre enfant et qui, pour une raison quelconque, reviennent au Québec et ramènent votre enfant. C'est alors votre contact à l'étranger ou votre mandataire qui aura identifié cette personne.

L'escorte peut aussi être l'amie de la mère d'un ami de votre beau-frère (cas vécu), laquelle est originaire de ce pays et doit en revenir, juste au bon moment. En adoption internationale, la débrouillardise est un atout. Lorsqu'on vous dit que votre enfant peut venir ici mais qu'il n'y a pas d'escorte disponible, vous en parlerez à toutes les personnes de votre entourage pour essayer de trouver quelqu'un.

Enfin, un de ces jours, par exemple, vous serez averti par téléphone que l'enfant est déjà dans l'avion! Vous lâcherez tout en plan, ramasserez tous vos documents officiels et vous vous précipiterez à l'aéroport pour attendre l'escorte et votre enfant. À l'arrivée de l'avion, vous remercierez votre escorte, prendrez l'enfant dans vos bras (dans un état émotif pour le moins chancelant) et vous irez montrer patte blanche aux services d'immigration. Si vous avez suivis la démarche indiquée à l'étape 6, pas de problème. Sinon, et bien attendez-vous à attendre...

Si vous avez fait le voyage à l'étranger, on vous aura remis votre enfant dans les bras, parfois alors que vous ne vous y attendiez pas. À ce sujet, mieux vaut en parler à des parents qui sont passés par le même chemin que vous pour ne pas être trop surpris. Les conditions dans lesquelles l'enfant vous est transmis peuvent paraître bizarres à nos yeux d'occidentaux.

Que vous ayez eu votre enfant dans les bras durant les procédures ou seulement à la fin, un jour viendra où vous prendrez l'avion avec lui ou elle. De longues heures plus tard, vous arriverez au Québec, épuisés, comme l'enfant d'ailleurs. Alors, vous devrez montrer patte blanche aux services d'immigration à l'aéroport.

Les formalités d'usage étant complétées, vous ramenez l'enfant chez vous ou encore vous l'amenez à l'hôpital, si sa santé est incertaine. De toute façon, vous aurez pris un rendez-vous avec un pédiatre, si possible spécialisé dans les cas d'adoption internationale, afin que l'enfant soit examiné en détail dès les premiers jours suivants son arrivée. Il est en effet nécessaire de faire un bilan de santé complet pour déceler tout problème et prendre les mesures appropriées 2.

Cas spécial de la Chine
Quelques soient les détails de l'attente, croyez-moi, l'arrivée de l'enfant au Québec est le plus beau jour de votre vie et vous ne l'oublierez jamais.

Enfin, c'est fini! Croyez-vous? Bien sûr que non, il y a encore des procédures à régler, mais disons qu'il y a un grand bout de chemin de fait.

Haut de la page



9. Les rapports progrès (rapports d'intégration familiale et sociale) 3

 

   Pour pouvoir adopter dans certains pays, il faut s'engager à soumettre des rapports décrivant les progrès de l'enfant après son arrivée au Québec, le terme officiel est « rapports d'intégration familiale et sociale ». Ces rapports progrès concernent l'intégration de l'enfant dans sa nouvelle famille. Ils s'échelonnent sur une période de temps définie, selon les exigences de chaque pays, et le nombre de rapports à soumettre peut être plus ou moins grand.
Liste des pays demandant des rapports progèrs
AZERBAÏDJAN
BÉLARUS
BOLIVIE
CAMBODGE
CHINE
COLOMBIE
CORÉE DU SUD
GÉORGIE
HAÏTI
HONDURAS
LITUANIE
MEXIQUE
MOLDAVIE
PHILIPPINES
RÉPUBLIQUE SLOVAQUE
ROUMANIE
RUSSIE
TAIWAN
THAÏLANDE
Source: Secrétariat à l’adoption internationale, 2005 04 04

Les rapports progrès doivent être complétés par le directeur de la Protection de la jeunesse ou par un professionnel en pratique privée, comme dans le cas de l'évalu

ation psychosociale. Il peut d'ailleurs s'agir du même professionnel. La préparation des rapports progrès suppose également des visites au foyer de la part du professionnel et une discussion avec les parents et l'enfant, selon son âge.

La tentation est parfois grande pour les parents adoptifs de négliger ou de carrément refuser de coopérer à la préparation de ces rapports, d'autant plus qu'ils peuvent devoir en défrayer le coût. Après tout, l'enfant est rendu à destination et les nouveaux parents n'aiment pas se voir imposer cette démarche additionnelle. Cette réaction est bien compréhensible.

Cependant, il faut que les parents respectent leurs engagements. D'abord, le pays d'origine qui les demande estime avoir le droit de savoir comment l'enfant s'intègre à son nouveau milieu et ce qu'il advient de lui. Si les parents adoptifs ne se prêtent pas à cet exercice, le pays pourrait considérer que les québécois ne coopèrent pas et il pourrait refuser de procéder à d'autres adoptions ou en limiter le nombre, ce qui nuirait à d'autres parents et surtout aux enfants.



    Notes

  1. Consultez nos conseils pour préparer votre voyage à l'étranger.

  2. La santé de l'enfant adopté est aussi abordée dans les pages de notre site.

  3. Tiré de «La loi 70 en vigueur», Adopte-info, vol. 1, no 1, Secrétariat à l'adoption internationale,Montréal, Québec, octobre 1990.

  4. Rédaction: Gilles Breton.

Suite du processus d'adoption internationale


Courriel
Page d'accueil
Haut de la page
Haut de la page


©  Copyright Gilles Breton Tous droits réservés.
URL = http://www.quebecadoption.net/adoption/procedures/process3.html

Date de publication: Décembre 1997
Mise à jour: 25 novembre 2005