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Le processus d'adoption internationale
au Québec

    L'adoption internationale est un long processus. Même avec une bonne préparation avant d'amorcer votre projet 1, vous aurez besoin de courage, de patience et de persévérance pour en franchir toutes les étapes. Pour vous y aider, voici une présentation sommaire de ces étapes.

Chaque adoption est un peu différente dans ses détails selon le pays et l'organisme qui agit comme intermédiaire ou si vous choisissez l'adoption privée. Cet aperçu présente donc les grandes étapes du processus qui découlent des différentes obligations légales 2. Vous pourrez les valider auprès de votre intermédiaire ou de parents qui sont passés par là.

Des procédures particulières s'appliquent à l'adoption en Chine. Des boutons vous conduiront à des pages en marge du cheminement principal lorsque nécessaire.

Cheminement d'un projet d'adoption internationale

Attention: Une nouvelle loi est en vigueur depuis le 1er février 2006,
les pages décrivant les procédures sont en révision.

Une partie de l'information demeure valide, mais pour, pour l'instant,
consultez aussi le site du SAI.


Les douze étapes du processus d'adoption internationale

    Page 1

  1.  Le choix du mode d'adoption
  2.  L'évaluation psychosociale
  3.  L'envoi du dossier à l'étranger

    Page 2

  4.  La proposition d'enfant
  5.  L'émission des lettres d'appui par le SAI
  6.  Le parrainage auprès des services d'immigration

    Page 3

  7.  Les procédures à l'étranger
  8.  L'arrivée de l'enfant au Québec
  9.  Les rapports progrès

    Page 4

  10.  Reconnaissance de jugement ou ordonnance de placement
  11.  Jugement d'adoption
  12.  Demande de citoyenneté
    Note

  1. La préparation de votre projet d'adoption est traitée dans la  section préadoption de ce site.
  2. Une autre page de ce site explique la législation québécoise relative à l'adoption. De même, une page explique la Convention de La Haye. Si vous ne savez rien de l'adoption internationale, la lecture de ces pages vous aidera à comprendre d'où viennent toutes les exigences du processus.




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©  Copyright Gilles Breton Tous droits réservés.
URL = http://www.quebecadoption.net/adoption/procedures/process.html

Date de publication: Décembre 1997